Titre de la leçon : Droit général de l'Union européenne : l'ordre juridique de l'Union européenne
Auteur : Marc BLANQUET
Présentation de l'auteur : Professeur de Droit public à l'Université Toulouse Capitole, il dirige le Master Juriste européen, la mention droit international et droit européen, le Centre d'excellence Europe Capitole, et l'Institut de recherche en droit européen, international et comparé (IRDEIC). Chaire Jean Monnet ad personam, il est auteur du manuel Droit général de l'Union européenne (Sirey) et coauteur des Grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne (Dalloz). Membre du jury de l'agrégation de droit public en 2003. Président de la CEDECE de 2013 à 2017.
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Ce cours traite de ce que l'on peut appeler le droit institutionnel de l'Union européenne, c'est à dire qu'il s'attache à dégager tous les traits du droit de l'Union européenne qui s'appliquent de manière générale à tous les secteurs de son action et qui permettent finalement de comprendre ce que sont une organisation et un processus d'intégration. L'originalité première de l'intégration communautaire consiste à avoir mis en place, au-delà d'une organisation très particulière, un ordre juridique. C'est ce qui est vu dans un deuxième temps, avec l'étude de la structure de cet ordre, ses bases, ses sources, puis l'analyse de son statut, c'est à dire les principes régissant sa portée, vis-à-vis de l'ordre juridique des États membres comme vis-à-vis des particuliers, et les voies de droit assurant son autorité.