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Le cours a pour objet d'appréhender l'essentiel du droit de l'urbanisme, en distinguant si possible pour chacune des étapes et des procédures les règles générales et les règles particulières. Il s'agit ainsi d'aborder l'ensemble des règles relatives à l'occupation du sol et de l'espace, qu'elles relèvent de la planification (nationale et locale), de mécanismes d'autorisation individuelle (permis, déclarations ...), ou plus largement de procédures d'aménagement et d'équipement (urbanisme opérationnel). Le contrôle du juge sur le respect de ces règles complètera cette vue d'ensemble, qu'il s'agisse du juge administratif ou du juge judiciaire.

Étant généralement enseigné en Master 1, ce cours nécessite un certain nombre de pré-requis d'ordre juridique général (connaissance de la hiérarchie des normes, des compétences respectives du juge judiciaire et administratif et des règles relatives aux recours contentieux) ainsi que des connaissances relevant plus spécifiquement du droit administratif général : principe de légalité, régime des actes administratifs, règles du contentieux administratif.

Le droit de l'urbanisme est une discipline relativement complexe et dense, souvent au carrefour d'autres droits (environnement, aménagement, construction ...). L'objectif de ce cours consiste à acquérir l'essentiel des connaissances et à comprendre les logiques et les mécanismes principaux relevant du droit de l'urbanisme : caractères généraux du droit de l'urbanisme, conditions générales d'occupation du sol et de l'espace, présentation des grandes opérations d'aménagement, contrôle de l'utilisation des sols et enfin connaissance des différents contentieux.

Le cours sera utilement complété par la consultation des ouvrages et manuels indiqués en bibliographie. Le droit de l'urbanisme ayant subi de profondes modifications et particulièrement de 2005 à 2007, il convient de ne consulter que les manuels à jour de cette réforme (indiqués en bibliographie). Des exercices permettront, pour chaque leçon, de vérifier l'acquisition des connaissances (cas pratique, quizz) ainsi que leur maîtrise et leur organisation dans un plan d'ensemble (commentaires et dissertations). L'étudiant pourra également lire des revues spécialisées en droit de l'urbanisme pour compléter le cours (des références lui seront éventuellement précisées au fur et à mesure des leçons), et assister à quelques-uns des nombreux colloques organisés sur le thème du droit de l'urbanisme.

aménagement - autorisations individuelles - construction - contentieux - décentralisation - documents d'urbanisme - littoral - maîtrise foncière - montagne - permis - planification - servitudes - urbanisme - urbanisme opérationnel - utilisation des sols.