AJDAActualité juridique – droit administratif.Art.ArticleB.E.C.Bibliothèque de l’École des ChartesC.E.Conseil d’État.C.A.A.Cour administrative d’appelC. cassCour de cassationC. Civ.Code civilC.J.C.E.Cour de justice des communautés européennesCass. Civ.Chambre civile de la cour de cassationCass. Com.Chambre commerciale de la cour de cassation.Cass. CrimChambre criminelle de la cour de cassation.CCConseil constitutionnel.CEDHCour européenne des droits de l'HommeCIJCour internationale de justice.C.R.A.I.B.L.Comptes rendus des séances de l’Académie des Inscriptions & Belles-LettresD.Recueil Dalloz-Sirey, le Dalloz.Decr.DécretDUDHDéclaration Universelle des Droits de l'HommeGPGazette du Palais.J.-Cl.JurisclasseurJCPJurisclasseurpériodique – La Semaine juridique.JORF ou JOJournal officiel de la République française ou Journal officielL.LoiLeb.Recueil Lebon (décisions du Conseil d’Etat)NBNota Bene.NCPCNouveau Code de Procédure Civileord.ordonnance.O.R.F.Ordonnance des Rois de FranceRFDARevue française de droit administratif.R.H.D.Revue Historique de Droit Français et Étranger (1855-1869 et 1922-), Revue de législation ancienne et moderne, française et étrangère (1870-1876) et Nouvelle revue Historique de Droit Français et Étranger (1877-1921)S.H.D.E.Recueil des mémoires et travaux publiés par la Société d’histoire du droit et des institutions des anciens pays de droit écritTATribunal administratifTCTribunal des ConflitsTGITribunal de Grande InstanceTITribunal d'InstanceT.v.R.Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis SITOGRAPHIE Quelques portails d’accès à des sites ou à des ouvrages numérisés d’histoire du droit et de la justice (Dictionnaire, encyclopédies, lexicographies et recueils de jurisprudence ; doctrine ; droit coutumier ; législation ; consultations ou plaidoyers d’avocats ; recueils d’arrêts) :Gallica Ressources numérisées en histoire du droit (Lille II) Portail numérique de l'histoire du droitMinistère de la justiceJurisguide. Guide pour la recherche d’information en sciences juridiquesSynthèse sur les bases de données en histoire du droitManuels d'Introduction historique au droit :Allorant (P.) et Tanchoux (Ph.), Introduction historique au droit, Paris, Gualino, 2ème éd., 2011.Basdevant-Gaudemet (B.), Gaudemet (J.), Introduction historique au droit, XIIIème-XXème siècles, Paris, LGDJ, 3ème éd., 2010. Brégi (J.Fr.), Introduction historique au droit, Paris, Ellipses, 2ème éd., 2009.Carbasse (J.-M.),Introduction historique au droit, Paris, PUF, 1999.Manuel d’introduction historique au droit, Paris, PUF, 3ème éd., 2009.Castaldo (A.), Introduction historique au droit, Paris, Précis Dalloz, 3ème éd., 2006.Durand (B.), Chêne (C.) et Leca (A.), Introduction historique au droit, Paris, Montchrestien, coll. « Pages d’amphi », 2004.Gasparini (E.), Gojosso (E.), Introduction historique au droit et histoire des institutions, Paris, Gualino Editeur, 4ème éd., 2011.Gaudemet (J.), Les naissances du droit. Le temps, le pouvoir et la science au service du droit, Paris, Montchrestien, 4ème éd., 2006. Gilisen (J.), Introduction historique au droit, Bruxelles, Bruylant, 1979. Hilaire (J.), Introduction historique au droit et Histoire des institutions publiques, Paris, Dalloz, 12ème éd., 2010. Leca (A.), La genèse du droit. Essai d’introduction historique au droit, Aix-en-Provence, PUAM, 2002. Lovisi (Cl.), Introduction historique au droit, Paris, Dalloz, coll. « Cours Dalloz – Série Droit public », 3ème éd., 2007. Rigaudière (A.), Histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne, Paris, Economica, coll. « Corpus Histoire du droit », 4ème éd., 2010. Rouland (N.), Introduction historique au droit, Paris, PUF, 1998.Thireau (J.-L.), Introduction historique au droit, Flammarion, Champs Université, Paris, 2009.Van Caenegem (R.-C.), Introduction historique au droit privé, Bruxelles, E. Story-Sciencia, 1988.Wijffels (A.), Introduction historique au droit. France, Allemagne, Angleterre, Paris, PUF, 2010.Manuels et ouvrages généraux (quelques indications) :Bart (J.), Histoire du droit privé de la chute de l’Empire romain au XIXème siècle, Paris, Montchrestien, 2009.Bécane (J.-C.), Couderc (M.), Hérin (J.-L.), La loi, Paris, Dalloz, coll. « Méthodes du droit », 2ème éd., 2010. Bouineau (J.), Traité d’histoire européenne des institutions, 2 vol., t. 1 (Ier-XVème s.), t. 2 (XVIème–XXème s.), Paris, Litec, 2004 et 2009.Castaldo (A.), Timbal (P.-C.), Histoire des institutions et des faits sociaux, Paris, Précis Dalloz, 11ème éd., 2004.Collection « Droit fondamental », Presses universitaires de France : J.-L. Mestre, Introduction historique au droit administratif français(1985) ; J. Hilaire, Introduction historique au droit commercial (1986) ; A.-M. Patault, Introduction historique au droit des biens (1989) ; J.L. Gazzaniga, Histoire du droit des obligations (1992), A. Lefebvre-Teillard, Introduction historique au droit des personnes et de la famille (1996) ; J.-L. Halpérin, Histoire du droit privé français depuis 1804 (1996) et PUF, coll. Quadrige (2001) ; J.-M. Carbasse, Histoire du droit pénal et de la justice criminelle (2ème éd. 2006) ; J.-P. Royer, Histoire de la justice en France (3ème éd., 2001) ; J.-L. Harouel et alii, Histoire des institutions de l’époque franque à la Révolution (11ème éd., 2006) ; G. Bigot, Introduction historique au droit administratif depuis 1789, Paris, PUF, 2002.Deroussin (D.), Histoire du droit des obligations, Paris, Economica, 2007.Gaudemet (J.), Les sources du droit canonique, VIIIème-XXème siècle, Paris, Les éditions du Cerf, 1993.Droit privé romain, Paris, Montchrestien, 2ème éd., 2000.Les institutions de l’Antiquité, Paris, Montchrestien, 7ème éd., 2002.Guillot (O.), Rigaudière (A.), Sassier (Y.), Pouvoirs et institutions dans la France médiévale, 2 vol., Paris, A. Colin, 2003.Halpérin (J.-L.), Histoire des droits en Europe de 1750 à nos jours, Paris, Flammarion, 2004.Jestaz (Ph.), Ch. Jamin, La doctrine, Paris, Dalloz, coll. « Méthodes du droit », 2004.Lévy (J.-Ph.), Castaldo (A.), Histoire du droit civil, Paris, Dalloz, 2002.Morabito (M.), Histoire constitutionnelle de la France (1789-1958), Paris, Domat droit public, Montchrestien, 10ème éd., 2008.Olivier-Martin (Fr.), Histoire du droit français. Des origines à la Révolution, Paris, CNRS Edition, 3ème éd., 2010.Pfister (L.), Introduction historique au droit privé, PUF, coll. « Que sais-je ? », 2004.Saint-Bonnet (F.), Sassier (Y.), Histoire des institutions avant 1789, Paris, Domat Droit public, Montchrestien, 3ème éd. 2008.Sueur (Ph.), Histoire du droit public français, XVème-XVIIIème siècle., Paris, PUF, 2ème éd., 2001.Pour aller plus loin (quelques indications) :David (R.), Jauffret-Spinosi (C.), Les grands systèmes de droit contemporains, Paris, Dalloz, 11ème éd., 2002.Gambaro (A.), Sacco (R.), Vogel (L.), Le droit de l’Occident et d’ailleurs, Paris, 2011.Grossi (P.), L’Europe du droit, Paris, Seuil, 2011.Halpérin (J.-L.), Profils des mondialisations du droit, Paris, Dalloz, coll. « Méthodes du droit », 2009.Lesaffer (R.), European Legal History. A cultural and Political Perspective, Cambridge, Cambridge University Press, 2009.Padoa Schioppa, (A.) Storia del diritto in Europa. Dal medioevo all’età contemporanea, Bologna, Il Mulino, 2007.Robinson (O. F.), Fergus (T. D.), Gordon (W. M.), European Legal History. Sources and Institutions, London-Dublin-Edinburgh, Butterwworths, 2000.Villey (M.), La formation de la pensée juridique moderne, Paris, PUF, 2006.
Bibliographie
Manuels d'Introduction historique au droit :
- Allorant (P.) et Tanchoux (Ph.), Introduction historique au droit, Paris, Gualino, 2ème éd., 2011.
- Basdevant-Gaudemet (B.), Gaudemet (J.), Introduction historique au droit, XIIIème-XXème siècles, Paris, LGDJ, 3ème éd., 2010.
- Brégi (J.Fr.), Introduction historique au droit, Paris, Ellipses, 2ème éd., 2009.
- Carbasse (J.-M.),
-
Introduction historique au droit, Paris, PUF, 1999.
-
Manuel d’introduction historique au droit, Paris, PUF, 3ème éd., 2009.
- Castaldo (A.), Introduction historique au droit, Paris, Précis Dalloz, 3ème éd., 2006.
- Durand (B.), Chêne (C.) et Leca (A.), Introduction historique au droit, Paris, Montchrestien, coll. « Pages d’amphi », 2004.
- Gasparini (E.), Gojosso (E.), Introduction historique au droit et histoire des institutions, Paris, Gualino Editeur, 4ème éd., 2011.
- Gaudemet (J.), Les naissances du droit. Le temps, le pouvoir et la science au service du droit, Paris, Montchrestien, 4ème éd., 2006.
- Gilisen (J.), Introduction historique au droit, Bruxelles, Bruylant, 1979.
- Hilaire (J.), Introduction historique au droit et Histoire des institutions publiques, Paris, Dalloz, 12ème éd., 2010.
- Leca (A.), La genèse du droit. Essai d’introduction historique au droit, Aix-en-Provence, PUAM, 2002.
- Lovisi (Cl.), Introduction historique au droit, Paris, Dalloz, coll. « Cours Dalloz – Série Droit public », 3ème éd., 2007.
- Rigaudière (A.), Histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne, Paris, Economica, coll. « Corpus Histoire du droit », 4ème éd., 2010.
- Rouland (N.), Introduction historique au droit, Paris, PUF, 1998.
- Thireau (J.-L.), Introduction historique au droit, Flammarion, Champs Université, Paris, 2009.
- Van Caenegem (R.-C.), Introduction historique au droit privé, Bruxelles, E. Story-Sciencia, 1988.
- Wijffels (A.), Introduction historique au droit. France, Allemagne, Angleterre, Paris, PUF, 2010.
Manuels et ouvrages généraux (quelques indications) :
- Bart (J.), Histoire du droit privé de la chute de l’Empire romain au XIXème siècle, Paris, Montchrestien, 2009.
- Bécane (J.-C.), Couderc (M.), Hérin (J.-L.), La loi, Paris, Dalloz, coll. « Méthodes du droit », 2ème éd., 2010.
- Bouineau (J.), Traité d’histoire européenne des institutions, 2 vol., t. 1 (Ier-XVème s.), t. 2 (XVIème–XXème s.), Paris, Litec, 2004 et 2009.
- Castaldo (A.), Timbal (P.-C.), Histoire des institutions et des faits sociaux, Paris, Précis Dalloz, 11ème éd., 2004.
- Collection « Droit fondamental », Presses universitaires de France : J.-L. Mestre, Introduction historique au droit administratif français(1985) ; J. Hilaire, Introduction historique au droit commercial (1986) ; A.-M. Patault, Introduction historique au droit des biens (1989) ; J.L. Gazzaniga, Histoire du droit des obligations (1992), A. Lefebvre-Teillard, Introduction historique au droit des personnes et de la famille (1996) ; J.-L. Halpérin, Histoire du droit privé français depuis 1804 (1996) et PUF, coll. Quadrige (2001) ; J.-M. Carbasse, Histoire du droit pénal et de la justice criminelle (2ème éd. 2006) ; J.-P. Royer, Histoire de la justice en France (3ème éd., 2001) ; J.-L. Harouel et alii, Histoire des institutions de l’époque franque à la Révolution (11ème éd., 2006) ; G. Bigot, Introduction historique au droit administratif depuis 1789, Paris, PUF, 2002.
- Deroussin (D.), Histoire du droit des obligations, Paris, Economica, 2007.
- Gaudemet (J.),
-
Les sources du droit canonique, VIIIème-XXème siècle, Paris, Les éditions du Cerf, 1993.
-
Droit privé romain, Paris, Montchrestien, 2ème éd., 2000.
-
Les institutions de l’Antiquité, Paris, Montchrestien, 7ème éd., 2002.
- Guillot (O.), Rigaudière (A.), Sassier (Y.), Pouvoirs et institutions dans la France médiévale, 2 vol., Paris, A. Colin, 2003.
- Halpérin (J.-L.), Histoire des droits en Europe de 1750 à nos jours, Paris, Flammarion, 2004.
- Jestaz (Ph.), Ch. Jamin, La doctrine, Paris, Dalloz, coll. « Méthodes du droit », 2004.
- Lévy (J.-Ph.), Castaldo (A.), Histoire du droit civil, Paris, Dalloz, 2002.
- Morabito (M.), Histoire constitutionnelle de la France (1789-1958), Paris, Domat droit public, Montchrestien, 10ème éd., 2008.
- Olivier-Martin (Fr.), Histoire du droit français. Des origines à la Révolution, Paris, CNRS Edition, 3ème éd., 2010.
- Pfister (L.), Introduction historique au droit privé, PUF, coll. « Que sais-je ? », 2004.
- Saint-Bonnet (F.), Sassier (Y.), Histoire des institutions avant 1789, Paris, Domat Droit public, Montchrestien, 3ème éd. 2008.
- Sueur (Ph.), Histoire du droit public français, XVème-XVIIIème siècle., Paris, PUF, 2ème éd., 2001.
Pour aller plus loin (quelques indications) :
- David (R.), Jauffret-Spinosi (C.), Les grands systèmes de droit contemporains, Paris, Dalloz, 11ème éd., 2002.
- Gambaro (A.), Sacco (R.), Vogel (L.), Le droit de l’Occident et d’ailleurs, Paris, 2011.
- Grossi (P.), L’Europe du droit, Paris, Seuil, 2011.
- Halpérin (J.-L.), Profils des mondialisations du droit, Paris, Dalloz, coll. « Méthodes du droit », 2009.
- Lesaffer (R.), European Legal History. A cultural and Political Perspective, Cambridge, Cambridge University Press, 2009.
- Padoa Schioppa, (A.) Storia del diritto in Europa. Dal medioevo all’età contemporanea, Bologna, Il Mulino, 2007.
- Robinson (O. F.), Fergus (T. D.), Gordon (W. M.), European Legal History. Sources and Institutions, London-Dublin-Edinburgh, Butterwworths, 2000.
- Villey (M.), La formation de la pensée juridique moderne, Paris, PUF, 2006.
Documents complémentaires