Titre de la leçon : Droit de la propriété industrielle
Auteur : Jean-Pierre CLAVIER
Présentation de l'auteur : Professeur de Droit privé et sciences criminelles à Nantes Université.
Membre l’Institut de Recherche en Droit Privé qui réunit des universitaires autour de plusieurs axes de recherches, dont le droit de la propriété intellectuelle. D
Directeur du master 2 « Droit de la propriété intellectuelle » de la Faculté de Droit des Sciences politiques de Nantes Université.
Membre du comité de rédaction de la revue « L’Essentiel. Droit de la propriété intellectuelle » publiée par Lextenso. Avec Carine Bernault, Jean-Pierre Clavier est l’auteur d’un Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelle (Ellipses).
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La propriété industrielle regroupe le droit des brevets, le droit des marques et le droit des dessins et des modèles pour s’en tenir aux principaux mécanismes. Ces droits permettent aux entreprises de résister avec une plus grande efficacité à la concurrence en renforçant leur position sur leur marché. Depuis quelques années, la matière qui donne lieu à un contentieux de plus en plus nourri et complexe (notamment celui de la contrefaçon) a connu d’importantes modifications dues aux apports du droit communautaire et du droit international (OMC, ADPIC).
Le cours de Master 1 a pour objet l’étude de ces principaux droits (marques, brevets, …) et permet d’apercevoir les questions majeures qu’ils soulèvent (brevetabilité des organismes vivants, brevetabilité des médicaments … protection des marques sur Internet …).