Informations

Titre de la leçon : Le déroulement de l'instance sans incident : la procédure contentieuse contradictoire devant le tribunal de grande instance.

Auteur : Sylvie DURFORT

Présentation de l'auteur : Maître de Conférences

Durée : Environ 3 heures

Date de révision : 14/01/2016

Description

La leçon présente la procédure contentieuse contradictoire devant le TGI, en détaillant d'une part les modalités d'introduction d'autre part les conditions de déroulement de l'instance et d'examen du litige : instruction par le juge de la mise en état, débats, délibéré et prononcé de la décision.

Prérequis
Leçons 2 et 6 à 11

Objectifs
Présenter les conditions dans lesquelles se déroule un procès devant le tribunal de grande instance, dans le cadre d'une procédure contentieuse contradictoire. L'étude du droit judiciaire privé se poursuivant en Master 1 « Carrières Judiciaires », ne sera étudié en licence que le déroulement du procès civil ordinaire contradictoire devant la juridiction de droit commun.

Conseils méthodologiques
  1. Commencez par lire le plan pour l'assimiler : essayez d'en mémoriser la structure dans la perspective d'un examen.
  2. Quand il sera en ligne, lisez d'abord le résumé du cours : il s'agit des connaissances de bases essentielles qui devront, in fine, être bien maîtrisées. A relire aussi plus tard dans une perspective de révision.
  3. Lire plusieurs fois le cours de manière attentive, en replaçant les développements en perspective de la logique du plan.
    • prenez des notes, si cela vous aide, ou surlignez les mots et phrases clefs qui vous aideront dans votre travail de compréhension et de mémorisation.
    • veillez à assimiler la terminologie propre à la matière (notions et définitions), et notamment les termes qui ont en droit judiciaire un sens spécifique, par rapport au vocabulaire courant.
    • reportez-vous aux tableaux, schémas et mémos récapitulatifs.
    • si vous le pouvez, lisez en complément les articles du CPC cités.


  4. Ne découvrir qu'au cours d'une seconde lecture les rubriques « En savoir plus »
  5. Faites les QCM à la fin de chaque leçon et, en cas d'erreur, relisez attentivement les points sur lesquels sont constatées les défaillances.
  6. Selon votre objectif et si vous disposez de temps :
    • allez sur les sites internet informatifs cités,
    • consultez si nécessaire les textes législatifs et réglementaires cités autres que ceux du CPC
    • consultez certaines des références jurisprudentielles citées et leurs commentaires éventuels
    • allez lire certains des articles de doctrine cités en référence dans le texte ou en bibliographie de leçon


  7. Suivez l'actualité de la matière : presse et autres médias, revues juridiques spécialisées citées en bibliographie générale du cours.